Éditeur

Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM)

700, rue De La Gauchetière Ouest, 4e étage

Montréal, Québec

H3B 5M2 Canada
 

Conception et réalisation du site

Cap Collectif
25 rue Claude Tillier
75012 Paris
Téléphone:+33 1 86 95 95 59
Adresse email:[email protected]

Hébergement

OVH

2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Les engagements

L’utilisateur est autorisé à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel. En aucun cas, l’ARTM ne sera tenue responsable des dommages directs ou indirects occasionnés à l’utilisateur et résultant de l'usage du site web de l’ARTM ou d'autres sites web auxquels il est fait référence.

L'utilisateur s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c'est-à-dire à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site web ou un réseau interne d'entreprise. L’utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il peut faire des informations et données contenues sur le site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, à des poursuites judiciaires.

Limitation de responsabilité

Ce site permet la diffusion de commentaires par les utilisateurs. Il appartient à l’utilisateur de diffuser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'ARTM ne saurait être engagée du fait d’informations, opinions et recommandations formulées par les utilisateurs en leur nom personnel.